Plan d'urbanisme

 

Règlement sur le plan d’urbanisme durable – No 1214-22

                Annexe A – Étude de marché résidentiel

                Annexe B – Bâtiments patrimoniaux secteur central

                Annexe C – Programme particulier d’urbanisme centre-village

                Annexe D – Étude des valeurs écologiques

                Annexe E - Plan du réseau de transport routier et actif

                Annexe F – Plan directeur de transport actif

                Annexe G – Étude de marché commercial

                Annexe H – Carte routière de Chelsea

 


Règlements

 

                Annexe 1 – Plan de zonage

                Annexe 2 – Grilles de spécifications

                Annexe 3 - Cadre normatif de glissement de terrain

                Annexe 4 – Guide municipal sur l’éclairage extérieur

                Annexe 5 – Plan des territoires de connectivité

                Annexe 6 – Contraintes naturelles

                Annexe 7 – Sites d’intérêts fauniques et naturels

 

                Annexe 1 – Zones Aquifères

 

 

 

 

 

 

 

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Pour information
Service de l'urbanisme et du développement durable

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