À jour au 31 janvier 2018
Cette section contient toute la réglementation d'urbanisme de la Municipalité de Chelsea. Certains règlements comportent des annexes et des plans qui sont aussi disponibles dans cette liste. Les documents présentés dans cette section sont le résultat d'une compilation administrative et n'ont aucune valeur légale. La Municipalité de Chelsea fournit ces informations à titre indicatif et décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou à l'interprétation des données publiées. Seuls les documents dûment signés et disponibles au bureau du directeur général/secrétaire-trésorier ont une valeur légale.
PLAN D'URBANISME
Voici la compilation administrative numéro 7 en vigueur depuis le 25 février 2014 :
- Plan d'urbanisme - Règlement numéro 635-05
- Annexe 1 - Données démographiques 2001 de Statistiques Canada
- Annexe 2A - Plan environnemental de la Municipalité de Chelsea
- Annexe 2B - Vers des communautés durable et en santé : grille d'analyse de projet
- Annexe 3 - Processus de planification du secteur Centre-village de Chelsea, synthèse de la démarche effectuée de 2001 à 2004
- Annexe 4 - Processus de planification du secteur Centre-village de Chelsea, plan d'action
- Annexe 5 - Secteur central de la Municipalité de Chelsea - Programme particulier d'urbanisme et règlements de concordance
- Plan des affectations du sol - PU 635-05-1
- Plan du réseau de transport - PU 635-05-2
- Plan des zones de mouvement de masse - PU 635-05-3A
- Plan de la nouvelle zone exposée aux glissements de terrain RA2 - Annexe au PU 635-05 3A
- Plan des milieux hydriques - PU 635-05-3B
- Plan des zones aquifères à protéger - PU 635-05-4
- Plan du pôle multifonctionnel du Centre-village - PU 635-05-5
- Plan du pôle multifonctionnel de Farm Point - PU 635-05-6
ZONAGE
Voici la compilation administrative numéro 43 en vigueur depuis le 24 novembre 2017 :
- Règlement de zonage numéro 636-05
- Annexe I - Politique municipale - Mesures d'atténuation et initiative d'éducation à des fins communautaires - Milieux humides
- Annexe II - Cadre normatif relatif au contrôle de l'utilisation du sol dans les zones exposées aux glissements de terrain
- Plan de zonage - PZ 636-05-18
LOTISSEMENT
Voici la compilation administrative numéro 9 en vigueur depuis le 4 janvier 2018 :
- Règlement de lotissement numéro 637-05
CONSTRUCTION
Voici la compilation administrative numéro 4 en vigueur depuis le 23 mai 2017 :
- Règlement de construction numéro 638-05
PERMIS ET CERTIFICATS
Voici la compilation administrative numéro 16 en vigueur depuis le 4 octobre 2017 :
- Règlement relatif aux permis et certificats numéro 639-05
PLANS D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE
Voici la compilation administrative numéro 2 en vigueur depuis le 24 janvier 2012 :
- Règlement relatif aux plans d'aménagement d'ensemble numéro 640-05
PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE
Voici la compilation administrative numéro 4 en vigueur depuis le 24 janvier 2012 :
- Règlement numéro 681-06 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale
