Plan d'urbanisme et règlements

À jour au 25 novembre 2016

 

Cette section contient toute la réglementation d’urbanisme de la Municipalité de Chelsea. Certains règlements comportent des annexes qui sont aussi disponibles dans cette liste

Les documents présentés dans cette section sont le résultat d’une compilation administrative et n’ont aucune valeur légale. La Municipalité de Chelsea fournit ces informations à titre indicatif et décline toute responsabilité quant à l’utilisation ou à l’interprétation des données publiées. Seuls les documents dûment signés et disponibles au bureau du directeur général/secrétaire-trésorier ont une valeur légale.

 

PLAN D'URBANISME - Règlement 635-05

Compilation administrative numéro 7 en date du 25 février 2014

  • Règlement 635-05
  • Annexe 1 Données démographiques 2001 de Statistiques Canada
  • Annexe 2 Plan environnemental de la municipalité de Chelsea; et 
  • Annexe 2 Vers des communautés durable et en santé : grille d'analyse de projet
  • Annexe 3 Processus de planification du secteur centre-village de Chelsea, synthèse de la démarche effectuée de 2001 à 2004
  • Annexe 4 Processus de planification du secteur centre-village de Chelsea, plan d'action
  • Annexe 5 Secteur central de la municipalité de Chelsea - Programme particulier d'urbanisme et règlements de concordance
  • Plan - Affectation du sol
  • Plan - Réseau de transport
  • Plan - Zones de mouvement de masse
  • Plan - Nouvelle zone exposée aux glissements de terrain RA2
  • Plan - Milieux hydriques 
  • Plan - Zones aquifères à protéger
  • Plan - Pôle multifonctionnel centre-village
  • Plan - Pôle multifonctionnel Farm Point

 

ZONAGE - Règlement 636-05

Compilation administrative numéro 32 en date du 5 juillet 2016

  • Règlement 636-05
  • Annexe I Politique municipale - Mesures d'atténuation et initiative d'éducation à des fins communautaires - Milieux humides
  • Annexe II Cadre normatif relatif au contrôle de l'utilisation du sol dans les zones exposées aux glissements de terrain
  • Plan de zonage

 

LOTISSEMENT - Règlement 637-05

Compilation administrative numéro 6 en date du 15 juin 2016

 

CONSTRUCTION - Règlement 638-05

Compilation administrative numéro 2 en date du 19 décembre 2014

 

PERMIS ET CERTIFICATS - Règlement 639-05

Compilation administrative numéro 12 en date du 7 octobre 2016

PLANS D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE - Règlement 640-05

Compilation administrative numéro 2 en date du 24 janvier 2012

PLAN D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE - Règlement 681-06

Compilation administrative numéro 4 en date du 24 janvier 2012

  • Règlement 681-06
  • Annexe 1 Zones assujetties à un PIIA - Centre-village
  • Annexe 2 Zones assujetties à un PIIA - Secteur commercial de Farm Point
  • Annexe 3 Inventaire des bâtiments et lieux historiques ou patrimoniaux dans le secteur central