Fonds vert

La Municipalité a récemment mis sur pieds un programme de Fonds vert qui vise à fournir un levier financier et un soutien municipal aux initiatives environnementales, de développement durable et/ou de transport actif dans la communauté.

 

Ce Fonds vert interpelle plus précisément les citoyens, les entrepreneurs locaux, les organismes à but non lucratif ainsi que les organismes publics (ex. les écoles, les établissements de santé, les services sociaux). Les types de projets admissibles seront les études, les projets de sensibilisation, les actions structurantes, les événements environnementaux ou de transport actif, ainsi que les projets d’exception/d’envergure.

La Municipalité vous encourage donc de prendre connaissance de sa Politique du Fonds vert.

Il se peut que certaines divergences surviennent dans la version anglaise de la Politique du Fonds vert. Veuillez prendre note que dans un tel cas, la version française a toujours préséance.

 

 

Chaque projet retenu pourra recevoir une contribution financière comme suit :

  • Projets de 5 000$ et moins : le montant octroyé pourrait représenter jusqu’à 75% de la valeur totale des dépenses admissibles.
  • Projets de 5 001$ à 25 000$ : le montant octroyé pourrait représenter jusqu’à 50% de la valeur totale des dépenses admissibles.

Nous accepterons vos demandes de projets dès le 1er mai jusqu’au 31 mai 2021.  Les projets seront ensuite préliminairement analysés en juin et présentés au conseil début juillet pour obtenir une sélection finale de projets. Tous les participants recevront une réponse au sujet de l’acceptation ou passation de leur proposition de projet.

Veuillez noter que votre projet doit se dérouler en 2021.

Un deuxième appel de projet se déroulera à l’automne 2021 pour toutes les initiatives prévues pour 2022.

Nous vous invitons à envoyer votre demande complète par courriel à environnement@chelsea.ca ou par la poste à l’attention de la Conseillère en environnement et développement durable au 100, chemin Old Chelsea, Chelsea, Qc J9B 1C1. Votre demande doit être soumise avant le 31 mai 2021 à 23h59. Toute demande reçue après la date butoir sera automatiquement rejetée.

La demande de subvention doit comprendre les documents suivants :

  • Formulaire de demande de subvention dûment rempli;
  • Budget détaillé (dépenses) représentant la valeur du projet;
  • S’il y a lieu, une résolution d’appui du conseil d’administration ou d’établissement de votre organisme qui mandate et identifie un responsable pour déposer une demande de subvention pour le projet précis et signer tout engagement relatif à cette demande.

Les organismes doivent fournir les documents applicables suivants :

  • Lettre patente ou charte d’incorporation;
  • Preuve d’inscription au registre des entreprises du Québec.

Service de l'urbanisme et du développement durable