Plan d'urbanisme et règlements

PLAN D'URBANISME
 

Voici la compilation administrative numéro 8 en vigueur depuis le 23 août 2018

 

  • Plan d'urbanisme - Règlement numéro 635-05
  • Annexe 1 - Données démographiques 2001 de Statistiques Canada
  • Annexe 2A - Plan environnemental de la Municipalité de Chelsea
  • Annexe 2B - Vers des communautés durable et en santé : grille d'analyse de projet
  • Annexe 3 - Processus de planification du secteur Centre-village de Chelsea, synthèse de la démarche effectuée de 2001 à 2004
  • Annexe 4 - Processus de planification du secteur Centre-village de Chelsea, plan d'action
  • Annexe 5 - Secteur central de la Municipalité de Chelsea - Programme particulier d'urbanisme et règlements de concordance

RÈGLEMENTS
 

Le programme particulier d’urbanisme (PPU) est une composante du plan d'urbanisme. Le plan d’urbanisme réfère à la planification de l’ensemble du territoire municipal tandis que le PPU permet d’apporter plus de précisions quant à la planification de certains secteurs qui suscitent une attention toute particulière de la part du conseil municipal.


PPU – Secteur du Centre-village

  • Règlement no. 796-11 modifiant le Plan d’urbanisme no. 635-05 afin d’intégrer le Programme particulier d’urbanisme du centre-village de Chelsea
  • Annexe A « Secteur central de la municipalité de Chelsea – Programme particulier d’urbanisme et règlements de concordance »
  • Annexe B « Plan des affectations du sol PU-635-05-1 »
  • Règlement no. 797-11 modifiant certaines dispositions du règlement de Zonage no. 636-05 afin d’assurer la concordance avec l’adoption du Programme particulier d’urbanisme du centre-village de Chelsea
  • Annexe A « Plan PZ-636-05-11 »
  • Annexe B « Grille des spécifications »
  • Règlement no. 798-11 modifiant certaines dispositions du règlement de lotissement no. 637-05 afin d’assurer la concordance avec l’adoption du Programme particulier d’urbansime du centre-village de Chelsea
  • Règlement 799-11 modifiant certaines dispositions du règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale no. 681-06 afin d’assurer la concordance avec l’adoption du Programme particulier d’urbanisme pour le centre-village de Chelsea
  • Règlement no. 800-11 modifiant certaines dispositions du règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble no. 640-05 afin d’assurer la concordance avec l’adoption du Programme particulier d’urbanisme du secteur centre-village de Chelsea
  • Étude de circulation, de stationnement et aménagement des intersections et des chaussées principales dans le secteur du centre-village à Chelsea

 

Voici la compilation administrative numéro 4 en vigueur depuis le 23 mai 2017 :

  • Règlement de construction numéro 638-05

Voici la compilation administrative numéro 9 en vigueur depuis le 4 janvier 2018 :

  • Règlement de lotissement numéro 637-05

Voici la compilation administrative numéro 18 en vigueur depuis le 22 août 2018 :

  • Règlement relatif aux permis et certificats numéro 639-05

Voici la compilation administrative numéro 2 en vigueur depuis le 24 janvier 2012 :

  • Règlement relatif aux plans d'aménagement d'ensemble numéro 640-05

Voici la compilation administrative numéro 4 en vigueur depuis le 24 janvier 2012 :

  • Règlement numéro 681-06 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale
  • Annexe 1 - Zones assujetties à un PIIA - Centre-village
  • Annexe 2 - Zones assujetties à un PIIA - Secteur commercial de Farm Point
  • Annexe 3 - Inventaire des bâtiments et lieux historiques ou patrimoniaux dans le secteur central

 

Voici la compilation administrative numéro 50 en vigueur depuis le 8 janvier 2019 :

  • Règlement de zonage numéro 636-05
  • Annexe I - Politique municipale - Mesures d'atténuation et initiative d'éducation à des fins communautaires - Milieux humides
  • Annexe II - Cadre normatif relatif au contrôle de l'utilisation du sol dans les zones exposées aux glissements de terrain

Avis de non-responsabilité

Les documents présentés dans cette section sont le résultat d'une compilation administrative et n'ont aucune valeur légale. La Municipalité de Chelsea fournit ces informations à titre indicatif et décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou à l'interprétation des données publiées. Seuls les documents dûment signés et disponibles au bureau du directeur général/secrétaire-trésorier ont une valeur légale.

Pour information
Service de l'urbanisme et du développement durable