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Plan d'urbanisme
 

Voici la compilation administrative numéro 11 en vigueur le 20 avril 2020

 

  • Plan d'urbanisme - Règlement numéro 635-05
  • Annexe 1 - Données démographiques 2001 de Statistiques Canada
  • Annexe 2A - Plan environnemental de la Municipalité de Chelsea
  • Annexe 2B - Vers des communautés durable et en santé : grille d'analyse de projet
  • Annexe 3 - Processus de planification du secteur Centre-village de Chelsea, synthèse de la démarche effectuée de 2001 à 2004
  • Annexe 4 - Processus de planification du secteur Centre-village de Chelsea, plan d'action
  • Annexe 5 - Secteur central de la Municipalité de Chelsea - Programme particulier d'urbanisme et règlements de concordance
  • Plan des affectations du sol - PU 635-05-1
  • Plan du réseau de transport - PU 635-05-2
  • Plan des zones de mouvement de masse - PU-635-05-3A
  • Plan de contraintes à l'occupation humaine - Milieux hydriques (zones inondables) - PU 635-05-3B
  • Plan des zones aquifères à protéger - PU 635-05-4
  • Plan du pôle multifonctionnel du Centre-village - PU 635-05-5
  • Plan du pôle multifonctionnel de Farm Point - PU 635-05-6

Règlements
 

La Municipalité a adopté, au début de l'année 2012, un programme particulier d’urbanisme (PPU) qui est une composante du Plan d'urbanisme. Le Plan d’urbanisme réfère à la planification de l’ensemble du territoire municipal tandis que le PPU permet d’apporter plus de précisions quant à la planification de certains secteurs tel que le Centre-village qui suscitent une attention toute particulière de la part du conseil municipal.

 

Voici la compilation administrative numéro 6 en vigueur le 20 avril 2020 :

  • Règlement de construction numéro 638-05

Voici la compilation administrative numéro 11 en vigueur le 20 avril 2020 :

  • Règlement de lotissement numéro 637-05

Voici la compilation administrative numéro 22 en vigueur le 7 juillet 2020 :

  • Règlement relatif aux permis et certificats numéro 639-05

Voici la compilation administrative numéro 2 en vigueur le 24 janvier 2012 :

  • Règlement relatif aux plans d'aménagement d'ensemble numéro 640-05

Voici la compilation administrative numéro 5 en vigueur le 20 janvier 2020 :

  • Règlement numéro 681-06 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale
  • Annexe 1 - Zones assujetties à un PIIA - Centre-village
  • Annexe 2 - Zones assujetties à un PIIA - Secteur commercial de Farm Point
  • Annexe 3 - Inventaire des bâtiments et lieux historiques ou patrimoniaux dans le secteur central

 

Voici la compilation administrative numéro 58 en vigueur le 1er juin 2020 :

  • Règlement de zonage numéro 636-05
  • Annexe I - Politique municipale - Mesures d'atténuation et initiative d'éducation à des fins communautaires - Milieux humides
  • Annexe II - Cadre normatif relatif au contrôle de l'utilisation du sol dans les zones exposées aux glissements de terrain

Avis de non-responsabilité

Les documents présentés dans cette section sont le résultat d'une compilation administrative et n'ont aucune valeur légale. La Municipalité de Chelsea fournit ces informations à titre indicatif et décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou à l'interprétation des données publiées. Seuls les documents dûment signés et disponibles au bureau du directeur général/secrétaire-trésorier ont une valeur légale.

Pour information
Service de l'urbanisme et du développement durable