Règlement sur le plan d’urbanisme durable – No 1214-22
Annexe A – Étude de marché résidentiel
Annexe B – Bâtiments patrimoniaux secteur central
Annexe C – Programme particulier d’urbanisme centre-village
Annexe D – Étude des valeurs écologiques
Annexe E - Plan du réseau de transport routier et actif
Annexe F – Plan directeur de transport actif
Annexe G – Étude de marché commercial
Annexe H – Carte routière de Chelsea
Annexe 2 – Grilles de spécifications
Annexe 3 - Cadre normatif de glissement de terrain
Annexe 4 – Guide municipal sur l’éclairage extérieur
Annexe 5 – Plan des territoires de connectivité
Annexe 6 – Contraintes naturelles
Annexe 7 – Sites d’intérêts fauniques et naturels
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Pour information
Service de l'urbanisme et du développement durable