Animaux

Quiconque désire garder un ou plusieurs animaux agricoles dans les limites de la municipalité doit être située dans le secteur agricole ou dans un secteur autorisé, notamment où ces usages sont reconnus par la Municipalité.

Tout gardien ou toute personne ayant la charge d’animaux agricoles et qui doit faire traverser la voie publique par ces animaux doit s’assurer que ce soit fait de façon sécuritaire.

Les animaux exotiques sont acceptés à l’exception :

• Des crocodiliens;
• Des lézards venimeux;
• Des serpents venimeux ;
• Des boas, pythons, anacondas ainsi que tout serpent pouvant atteindre trois mètres à l’âge adulte;
• Des serpents de blés ou couleuvres à gouttelette («corn snake»);
• Des tortues marines ainsi que de la tortue verte à oreilles rouges.

La garde de deux chevaux maximum ou deux alpagas maximum est autorisée aux conditions suivantes :

• La garde de chevaux ou d’alpagas est permise que sur des lots situés à l’extérieur des pôles multifonctionnels du centre-village et de Farm Point ;
• La superficie minimale du lot, où la garde de chevaux ou d’alpagas est effectuée, doit être de 1,6 hectare (4 acres) minimum ; 
• L’écurie ou l’abri ne doit pas excéder une superficie d’implantation au sol de 95 mètres carrés. Cette superficie au sol ne doit pas être prise en compte dans le calcul de la superficie maximale d’implantation au sol fixée à la sous-section
  4.3.1 ;
• L’aire d’entreposage du fumier doit être localisée à une distance minimale de :
  • 30 mètres de tout puits ;
  • 30 mètres de tout cours d’eau ou lac ;
  • 15 mètres d’une limite de propriété.

De plus, l’entreposage du fumier doit s’effectuer sur une dalle de béton et doit être protégé des intempéries afin de prévenir les écoulements de lixiviat dans l’environnement. Également, un dispositif d’accumulation de liquide doit faire partie de la dalle de béton. Afin de conserver le fumier sur le lot, il est requis 1,2 hectare d’aire de pâturage ou de culture par animal. À défaut, une entente d’épandage avec un agriculteur doit être remise à la Municipalité.

• L’aire de pâturage ou d’exercice doit être localisée à une distance minimale de 15 mètres de tout cours d’eau ou lac.
• L’abattage d’arbres n’est pas autorisé aux fins de prévoir une aire de pâturage ou d’exercice pour les animaux ou aux fins de prévoir l’agrandissement d’une aire existante.

Licence

Tous les chiens doivent être munis d’une licence disponible au coût de 25 $ par année. Chaque licence est valide du 1^er janvier au 31 décembre. Les propriétaires peuvent se la procurer auprès du Service de protection des animaux dans un délai de 15 jours suivant l’adoption du chien ou de l’emménagement dans la municipalité.  

Les licences pour les chiens guides et les chiens d’agriculteurs sont gratuites.

Les licences et certificats perdus ou détruits peuvent être remplacés au coût de 2 $.

La limite de chiens autorisée par logement est de trois à l’exception des agriculteurs.

Pour les dispositions particulières applicables aux chiens sur le territoire, veuillez vous référer au règlement 21-RM-02.

Sont acceptés les mammifères rongeurs suivants:

• Chincillas
• Cochons d’Inde
• Dégu
• Gerbilles
• Gerboises
• Hamsters

Sont acceptés les oiseaux suivants :

• Capitonidés
• Colombidés
• Embérizidés
• Irénidés
• Mainate religieux
• Musophagidés
• Ploceidés
• Psittacidés
• Pycnocotidés
• Ramphasidés
• Timiliidés
• Turdidés
• Zostéropidés

Pour toutes questions concernant la garde de poules pondeuses, veuillez nous écrire au urbanisme@chelsea.ca.

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