Si vous souhaitez vous procurer un animal ou avez des questions sur les procédures et la liste des animaux acceptés, nous vous invitons à lire attentivement cette page.
Vous pouvez accéder à l’information détaillée concernant les animaux en consultant le règlement à cet effet.
Vous pouvez consulter le Règlement sur les animaux en captivité de Légis Québec pour connaître les espèces et le nombre d’amphibiens et de reptiles indigènes admis à la garde.
Quiconque désire garder un ou plusieurs animaux agricoles dans les limites de la municipalité doit être située dans le secteur agricole ou dans un secteur autorisé, notamment où ces usages sont reconnus par la Municipalité.
Tout gardien ou toute personne ayant la charge d’animaux agricoles et qui doit faire traverser la voie publique par ces animaux doit s’assurer que ce soit fait de façon sécuritaire.
Les animaux exotiques sont acceptés à l’exception :
La garde de deux chevaux maximum ou deux alpagas maximum est autorisée aux conditions suivantes :
De plus, l’entreposage du fumier doit s’effectuer sur une dalle de béton et doit être protégé des intempéries afin de prévenir les écoulements de lixiviat dans l’environnement. Également, un dispositif d’accumulation de liquide doit faire partie de la dalle de béton. Afin de conserver le fumier sur le lot, il est requis 1,2 hectare d’aire de pâturage ou de culture par animal. À défaut, une entente d’épandage avec un agriculteur doit être remise à la Municipalité.
La limite de chiens autorisée par logement est de trois à l’exception des agriculteurs.
Tous les chiens doivent être munis d’une licence disponible au coût de 25 $ par année. Chaque licence est valide du 1er janvier au 31 décembre. Les propriétaires peuvent se la procurer auprès du Service de protection des animaux dans un délai de 15 jours suivant l’adoption du chien ou de l’emménagement dans la municipalité.
Les licences pour les chiens guides et les chiens d’agriculteurs sont gratuites.
Les licences et certificats perdus ou détruits peuvent être remplacés au coût de 2 $.
Les chiens doivent être tenus en laisse à tout moment lorsqu’ils sont à l’extérieur des limites de votre domicile. La longueur de la laisse ne doit pas dépasser 1,85 mètre ou 6 pieds.
Les faits, circonstances, gestes et actes ci-après constituent des nuisances ou des infractions :
Les chiens de race Staffordshire terrier, American pit-bull-terrier, American Stafford terrier Mastiff ou Bull mastiff sont interdits sur le territoire de la municipalité. Les chiens croisés issus d’une de ces races sont également interdits.
Une exception pour garder un chien d’une race énumérée ci-haut peut s’appliquer si :
Tout chien dangereux constitue une nuisance. Un chien est jugé dangereux lorsqu’il cause une blessure à autrui nécessitant une intervention médicale (plaie, fracture, lésion interne, etc.) et que cette attaque a été menée sans une provocation préalable de la part de l’individu.
Sont acceptés les mammifères rongeurs suivants:
Sont acceptés les oiseaux suivants :
Pour toutes questions concernant la garde de poules pondeuses, veuillez nous écrire au urbanisme@chelsea.ca.
L’information se retrouvant sur cette page ne remplace en aucun cas le règlement officiel de la Municipalité de Chelsea. En cas de divergence entre le texte officiel et l’information publiée sur le site Web, le texte officiel a toujours préséance.
Cette page a été mise à jour le 16 mars 2023
Pour information
Service des travaux publics et des infrastructures