Donné à Chelsea ce 11^e jour du mois de juin 2021 :

AVIS DE PROMULGATION - Règlement 1189-21 - Règlement établissant des mesures favorisant l'économie de l'eau potable.

Donné à Chelsea ce 9^e jour du mois de juin 2021 :

DÉROGATIONS MINEURES - Prenez avis que le conseil statuera lors de sa session qui se tiendra le mardi 6 juillet 2021, sur ces demandes de dérogations mineures :

• Phase 4, projet Ferme Hendrick
• Phase commerciale, projet Ferme Hendrick
• Modèle Newport Towns, projet Ferme Hendrick
• 411, chemin de la Rivière
• 12, chemin Émily-Carr
• 10, chemin Scott
• 158, chemin Scott

Donné à Chelsea ce 3^e jour du mois de juin 2021 :

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1196-21 - Règlement d'emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt nécessaire à la réalisation de travaux d'aménagement sur la Voie Verte Chelsea.

Donné à Chelsea ce 1^er jour du mois de juin 2021 :

AVIS PUBLIC - Projet de règlement numéro 1199-21 - Règlement modifiant le règlement 1162-20 et établissant le paiement d’une contribution de croissance pour les réseaux des eaux usées et de l’eau potable du centre-village afin d’y ajouter, notamment, les estimations des investissements projetés et la méthode de calcul de la contribution​.

Une assemblée publique de consultation virtuelle aura lieu le mardi 8 juin 2021, à 18h30, via la plateforme Zoom. Cliquez ici pour participer à la rencontre. 

Donné à Chelsea ce 25^e jour du mois de mai 2021 :

AVIS PUBLIC - Le rapport financier de l'année 2020 sera déposé à la séance ordinaire du conseil municipal le mardi 1^er juin 2021 à 19h. 

Donné à Chelsea ce 17^e jour du mois de mai 2021 :

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1196-21 - Règlement d'emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt nécessaire à la réalisation de travaux d'aménagement sur la Voie Verte Chelsea.

Donné à Chelsea ce 12^e jour du mois de mai 2021 :

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1188-21 - Règlement modifiant certaines dispositions du règlement 1141-19 remplaçant le règlement numéro 1050-18 relatif au programme de vidange des fosses septiques et des fosses de rétention des résidences isolées sur le territoire de la Municipalité de Chelsea - Dispositions relatives aux immeubles visés et à l'accessibilité de la fosse.

Donné à Chelsea ce 12^e jour du mois de mai 2021 :

DÉROGATIONS MINEURES - Prenez avis que le conseil statuera lors de sa session qui se tiendra le mardi 1^er juin 2021, sur ces demandes de dérogations mineures :

• 28, chemin de la Rivière
• Phase 4, projet Ferme Hendrick
• 77, chemin Marc-Aurèle-Fortin
• 36, chemin Davidson
• 19, chemin Richens
• Phase commerciale, projet Ferme Hendrick

Donné à Chelsea ce 11^e jour du mois de mai 2021 :

AVIS PUBLIC - Aux personnes intéressées, ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum pour le « second projet de règlement 1193-21 modifiant certaines dispositions du règlement de zonage numéro 636-05 – Dispositions modifiant la grille des spécifications de la zone CC-405 afin de permettre les usages I3 – Para industriels dans cette zone». Les demandes doivent être reçues au plus tard le mercredi 19 mai 2021.

Donné à Chelsea ce 10^e jour du mois de mai 2021 :

AVIS PUBLIC -  Règlement numéro 1178-21 - Règlement modifiant le règlement numéro 1091-18 - Uniformisation de la clause de taxation et de l'annexe des secteurs desservis des différents règlements relatifs aux travaux du réseau de traitement des eaux usées du Centre-Village.

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1179-21 - Règlement modifiant le règlement numéro 1092-18 - Uniformisation de la clause de taxation et de l'annexe des secteurs desservis des différents règlements relatifs aux travaux du réseau de traitement des eaux usées du Centre-Village.

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1180-21 - Règlement modifiant le règlement numéro 1089-18 - Uniformisation de la clause de taxation et de l'annexe des secteurs desservis des différents règlements relatifs aux travaux du réseau de traitement des eaux usées du Centre-Village.

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1181-21 - Règlement modifiant le règlement numéro 1093-18 - Uniformisation de la clause de taxation et de l'annexe des secteurs desservis des différents règlements relatifs aux travaux du réseau de traitement des eaux usées du Centre-Village.

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1182-21 - Règlement modifiant le règlement numéro 1095-18 - Uniformisation de la clause de taxation et de l'annexe des secteurs desservis des différents règlements relatifs aux travaux d'alimentation en eau potable du Centre-Village.

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1183-21 - Règlement modifiant le règlement numéro 1094-18 - Uniformisation de la clause de taxation et de l'annexe des secteurs desservis des différents règlements relatifs aux travaux d'alimentation en eau potable du Centre-Village.

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1184-21 - Règlement modifiant le règlement numéro 1090-18 - Uniformisation de la clause de taxation et de l'annexe des secteurs desservis des différents règlements relatifs aux travaux d'alimentation en eau potable du Centre-Village.

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1186-21 - Règlement modifiant le règlement numéro 1098-18 - Uniformisation de la clause de taxation et de l'annexe des secteurs desservis des différents règlements relatifs aux travaux du réseau de traitement des eaux usées du Centre-Village.

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1194-21 - Règlement modifiant le règlement numéro 1097-18 - Clause de taxation (modification de la charte des unités) et ajout du lot 4 790 315 pour le secteur Farm Point.

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1195-21 - Règlement modifiant le règlement numéro 1096-18 - Clause de taxation (modification de la charte des unités) et ajout du lot 4 790 315 pour le secteur Farm Point.

Donné à Chelsea ce 23^e jour du mois d'avril 2021 :

AVIS DE PROMULGATION - Règlement 1175-20 - Règlement d'emprunt décrétant des dépenses et un emprunt pour financer les services professionnels 2021.

Donné à Chelsea ce 22^e jour du mois d'avril 2021 :

AVIS DE PROMULGATION - Règlement 1172-20 - Règlement d'emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt nécessaire à la réalisation de travaux de voirie et d'infrastructures ainsi que l'acquisition d'un véhicule.

Donné à Chelsea ce 21^e jour du mois d'avril 2021 :

AVIS DE PROMULGATION - Règlement 1165-20 - Règlement modifiant certaines dispositions du Règlement de zonage numéro 636-05 - Dispositions modifiant la grille des spécifications de la zone CB-233 afin de permettre une micro-distillerie dans cette zone et modifiant la disposition particulière 43.

Donné à Chelsea ce 20^e jour du mois d'avril 2021 :

AVIS DE PROMULGATION - Règlement 1185-21 - Règlement modifiant la limite de vitesse sur un tronçon du chemin Cécil à la hauteur du parc municipal et des terrains de soccer.

Donné à Chelsea ce 14^e jour du mois d'avril 2021 :

DÉROGATIONS MINEURES - Prenez avis que le conseil statuera lors de sa session qui se tiendra le mardi 4 mai 2021, sur ces demandes de dérogations mineures :

• 8 chemin Padden
• 394 chemin Jean-Paul-Lemieux
• 11 chemin Jasmin
• 65 chemin de Montpelier
• 75 chemin de Montpelier
• 244 chemin d’Old Chelsea

Donné à Chelsea ce 12^e jour du mois d'avril 2021 :

AVIS PUBLIC - Aux personnes intéressées par ces projets de règlement modifiant les règlements d'urbanisme suivants : Plan d'urbanisme numéro 635-05 et Règlement de zonage numéro 636-05. Une assemblée publique de consultation virtuelle aura lieu le mardi 27 avril 2021, à 18h30, par vidéoconférence Zoom. Cliquez ici pour y participer.

Donné à Chelsea ce 8^e jour du mois d'avril 2021 :

AVIS DE PROMULGATION -  Règlement 1148-20 - Règlement modifiant certaines dispositions au règlement de zonage numéro 636-05.

Donné à Chelsea ce 8^e jour du mois d'avril 2021 :

AVIS DE PROMULGATION -  Règlement 1164-20 - Règlement modifiant certaines dispositions au règlement de zonage numéro 637-05.

Donné à Chelsea ce 8^e jour du mois d'avril 2021 :

AVIS DE PROMULGATION -  Règlement 1148-20 - Règlement modifiant certaines dispositions au règlement de zonage numéro 636-05.

Donné à Chelsea ce 18^e jour du mois de mars 2021 :

DÉROGATIONS MINEURES - Prenez avis que le conseil statuera lors de sa session qui se tiendra le mardi 6 avril 2021, sur ces demandes de dérogations mineures :

• 8 chemin Padden
• 24 chemin Olmstead
• 192 chemin Ladyfield
• 12 chemin Lamoille
• 28 chemin Lamoille
• 11 chemin Notch

Donné à Chelsea ce 16^e jour du mois de mars 2021 :

AVIS DE PROMULGATION - Règlement numéro 1174-21 - Règlement modifiant la limite de vitesse sur un tronçon de la Route 105 entre le chemin Sherrin et le chemin Pawlen.

Donné à Chelsea ce 12^e jour du mois de mars 2021 :

DEMANDE DE DÉMOLITION - Prenez avis que le comité sur les demandes de démolition statuera lors de la prochaine session qui se tiendra le lundi 22 mars 2021 à 18h30 via la plateforme Zoom, sur ces demandes de démolition :

• 20 chemin Peter's Point
• 20 chemin Hicklin

Donné à Chelsea ce 17^e jour du mois de février 2021 :

DÉROGATIONS MINEURES - Prenez avis que le conseil statuera lors de sa session qui se tiendra le mardi 9 mars 2021, sur ces demandes de dérogations mineures :

• 36, chemin Kirk's Ferry
• 237, chemin du Relais
• 20, chemin Davidson
• 126, route 105
• 11, chemin Notch
• 31, chemin des Hauts-Bois

Donné à Chelsea ce 17^e jour du mois de février 2021 :

AVIS PUBLIC - Aux personnes intéressées, ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum pour le « second projet de règlement 1165-20 modifiant certaines dispositions du règlement de zonage numéro 636-05 – Dispositions modifiant la grille des spécifications de la zone CB-233 afin de permettre une micro-distillerie dans cette zone et modifiant la disposition particulière 43. Les demandes doivent être reçues au plus tard le jeudi 25 février 2021.

Donné à Chelsea ce 10^e jour du mois de février 2021 :

AVIS DE PROMULGATION : Règlement numéro 1176-21 - Règlement déléguant à des fonctionnaires de la municipalité le pouvoir d'autoriser des dépenses et de passer des contrats en conséquence.

Donné à Chelsea ce 9^e jour du mois de février 2021 :

AVIS PUBLIC : Règlement numéro 1173-20 - Règlement d'emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt nécéssaire à la réalisation de travaux de réfection du chemin de la Rivière.

Donné à Chelsea ce 8^e jour du mois de février 2021 :

AVIS PUBLIC : Règlement numéro 1172-20 - Règlement d'emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt nécéssaire à la réalisation de travaux de voirie et d'infrastructures ainsi que l'acquisition d'un véhicule.

AVIS PUBLIC : Règlement 1175-20 - Règlement d'emprunt décrétant des dépenses et un emprunt pour financer les services professionnels 2021.

Donné à Chelsea ce 29^e jour du mois de janvier 2021 :

DEMANDES DE DÉMOLITION : Prenez avis que le comité sur les demandes de démolition statuera lors de la prochaine session qui se tiendra le mardi 9 février 2021 à 13h, sur ces demandes de démolition :

• 107, chemin ramsay
• 36, chemin Kirk's Ferry
• 478, route 105
• 17, chemin Cross Loop

Donné à Chelsea ce 21^e jour du mois de janvier 2021 :

AVIS PUBLIC :  Aux personnes intéressées, ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum pour le « second projet de règlement 1148-20 modifiant certaines dispositions du règlement de zonage numéro 636-05 – Ajout des dispositions des projets commerciaux et résidentiels intégrés à la zone CA-216. Les demandes doivent être reçues au plus tard le vendredi 29 janvier 2021.

Donné à Chelsea ce 19^e jour du mois de janvier 2021 :

AVIS PUBLIC : Règlement numéro 1172-20 - Règlement d'emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt nécessaire à la réalisation de travaux de voirie et d'infrastructures ainsi que l'acquisition d'un véhicule.

AVIS PUBLIC : Règlement numéro 1175-20 - Règlement d'emprunt décrétant des dépenses et un emprunt pour financer les services professionnels 2021.

Donné à Chelsea ce 18^e jour du mois de janvier 2021 :

AVIS DE PROMULGATION : Règlement numéro 1171-20 - Règlement établissant les taux de taxe foncière et la tarification des divers services pour l'exercice financier 2021

Donné à Chelsea ce 14^e jour du mois de janvier 2021 :

DÉROGATION MINEURE - Prenez avis que le conseil statuera lors de la prochaine session extraordinaire qui se tiendra le mardi 2 février 2021, sur ces demandes de dérogations mineures :

• 689, chemin du Lac-Meech
• 107, chemin Ramsay
• 185, chemin Jean-Paul-Lemieux
• 42, chemin Charlotte
• 12, chemin du Pied-de-Vent
• 21, chemin Winnisic

Donné à Chelsea ce 13^e jour du mois de janvier 2021 :

AVIS PUBLIC : Règlement numéro 1170-20 - Règlement modifiant certaines dispositions du règlement régissant les dérogations mineures numéro 366-91 - dispositions visant la tarification d'une demande de dérogation mineure.

AVIS PUBLICS : Règlement modifiant certaines dispositions du règlement relatif aux permis et certificats numéro 639-05 - dispositions relatives aux tarifs applicables aux demandes de modifications réglementaires, de permis et certificats, de PIIA et aux dépôts de garantie.