Donné à en ce 14^e jour du mois de mai 2025 :

DÉROGATIONS MINEURES - Prenez avis que le conseil municipal statuera lors de la prochaine session ordinaire qui se tiendra le mardi 3 juin 2025, sur ces demandes de dérogations mineures :

• 14, chemin Scott – Hauteur d’une clôture et superficie maximale des bâtiments secondaires
• 117, chemin du Relais – Marge de recul

Donné à en ce 9^e jour du mois de mai 2025 :

DÉROGATIONS MINEURE - Prenez avis que le conseil municipal statuera lors de la prochaine séance extraordinaire qui se tiendra le mardi 27 mai 2025, sur cette demande de dérogation mineure :

• 15, chemin des Castors – Marge avant

Donné à Chelsea ce 9^e jour du mois de mai 2025 :

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Aux personnes intéressées par le projet de résolution afférant au Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)  – Autorisation d’un usage mixte à même la zone MUL-RU-1 – Lot 2635160 au cadastre du Québec– 141, chemin de la Montagne – district électoral 6: Une assemblée publique de consultation aura lieu le 20 mai 2025, entre 10h et 12h dans le lobby de l’hôtel de ville, situé au 100, chemin d’Old Chelsea, Chelsea, Québec, J9B 1J4.

Donné à Chelsea ce 25^e jour du mois d’avril 2025 :

AVIS PUBLIC - Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1338-25 - Règlement d'emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de 1 416 700,00 $ pour financer les dépenses en investissement de 2025.

Donné à Chelsea ce 22^e jour du mois d’avril 2025 :

AVIS DE PROMULGATION - Le conseil de la Municipalité de Chelsea, à sa session ordinaire tenue le 8 avril 2025, a adopté le règlements suivant : Règlement numéro 1337-25, Règlement autorisant avec conditions les camions-cuisine sur les propriétés commerciales privées.

Donné à Chelsea ce 10^e jour du mois d’avril 2025 :

AVIS PUBLIC -  Adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité – Le 8 avril 2025, le conseil a adopté le règlement numéro 1338-25 – Règlement d’emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de 1 416 700,00 $ pour financer les dépenses en investissement de 2025

Les personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité peuvent demander que le règlement numéro 1338-25 fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin.  Le registre sera accessible de 9h à 19h le 24 avril 2025 au 100, chemin d’Old Chelsea.

Donné à Chelsea ce 31^e jour du mois de mars 2025 :

AVIS DE PROMULGATION - Règlement d’emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de 1 390 000,00 $ pour financer les dépenses en investissement de 2025.

Donné à Chelsea ce 26^e jour du mois de mars 2025 :

DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM – Aux personnes intéressées, ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum, pouvant faire l’objet d’une demande : Second projet de règlement numéro 1328-24 – Règlement modifiant certaines dispositions du règlement de zonage numéro 1215-22 – Corrections aux grilles des spécifications MIX2-CV-6 et MIX2-CV-1 – Précisions pour les usages mixtes et pour les constructions en saillie pour les habitations jumelées ou contigües.

Donné à Chelsea en ce 21^e jour du mois de mars 2025 :

AVIS PUBLIC - Le conseil tiendra une session extraordinaire le 25 mars 2025 à 18 h par visioconférence seulement.

Donné à Chelsea en ce 19^e jour du mois de mars 2025 :

DÉROGATIONS MINEURES - Prenez avis que le conseil municipal statuera lors de la prochaine session ordinaire qui se tiendra le mardi 8 avril 2025, sur ces demandes de dérogations mineures :

• 8, chemin Mill – Enseignes
• 3, chemin Valleyview – Marges latérales
• 4, chemin Cora-Rose – Marge de recul
• 40, montée Juniper – Marges latérales

Donné à Chelsea en ce 28^e jour de février 2025 : 

AVIS PUBLIC - Prenez avis que le comité sur les demandes de démolition statuera sur cette demande de démolition lors de sa prochaine rencontre qui se tiendra le 19 mars 2025 :

• 343, chemin de la Rivière

Donné à Chelsea en ce 28^e jour de février 2025 :

AVIS DE PROMULGATION - Le conseil de la Municipalité de Chelsea, à sa session ordinaire tenue le 1^er octobre 2024, a adopté les règlements suivants : Règlement numéro 1326-24, règlement modifiant certaines dispositions du règlement de zonage numéro 1215-22.

Donné à Chelsea en ce 21^e jour du mois de février 2025 :

AVIS PUBLIC - Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement numéro 1334-25 - Règlement d’emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de 1 390 000,00 $ pour financer les dépenses en investissement de 2025.

Donné à Chelsea en ce 21^e jour du mois de février 2025 :

AVIS PUBLIC - Le conseil tiendra une session extraordinaire le 25 février 2025 à 18 h par visioconférence seulement.

Donné à Chelsea ce 14^e jour du mois de février 2025 :

AVIS DE PROMULGATION – Le conseil de la Municipalité de Chelsea, à sa session tenue le 25 juin 2024, adopté le règlement suivant : Règlement numéro 1311-24 – Règlement d’emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de 7 000 000 $ pour financer l’acquisition de terrains.

Donné à Chelsea ce 14^e jour du mois de février 2025 :

AVIS DE PROMULGATION – Le conseil de la Municipalité de Chelsea, à sa session tenue le 25 juin 2024, adopté le règlement suivant : Règlement numéro 1301-24 – Règlement d’emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de 377 500 $ pour financer les dépenses en investissement de 2024.

Donné à Chelsea ce 14^e jour du mois de février 2025 :

AVIS DE PROMULGATION – Le conseil de la Municipalité de Chelsea, à sa session tenue le 14 mars 2023, adopté le règlement suivant : Règlement numéro 1259-23 – Règlement d’emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de 511 300 $ pour financer des dépenses reliées au réseau de traitement et de distribution d’eau potable du centre-village.

Donné à Chelsea en ce 12^e jour de février 2025 :

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - Aux personnes intéressées par le projet de résolution 44-25 adopté en vertu du règlement d’urbanisme numéro 1220-22 – Règlement sur les Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI).

Une assemblée publique de consultation aura lieu le 18 février 2025, de 10h à 12h, dans la salle principale de la bibliothèque municipale, située au 100, chemin d’Old Chelsea, Chelsea  J9B 1C1.

Donné à Chelsea en ce 7^e jour du mois de février 2025 :

AVIS PUBLIC - Règlement numéro 1334-25 - Règlement d'emprunt décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de 1 390 000,00 $ pour financer les dépenses en investissement de 2025. 

Les personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité peuvent demander que le règlement numéro 1334-25 fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le registre sera accessible de 9h à 19h le 20 février 2025 au 100, chemin d'Old Chelsea.

Donné à Chelsea en ce 29^e jour du mois de janvier 2025 :

AVIS PUBLIC - Le conseil tiendra une session extraordinaire le 31 janvier 2025 à 9h à la bibliothèque municipale au 100, chemin d’Old Chelsea à Chelsea.

Donné à Chelsea en ce 22 ^e jour du mois de janvier 2025 :

DÉROGATIONS MINEURES - Prenez avis que le conseil municipal statuera lors de la prochaine session ordinaire qui se tiendra le mardi 4 février 2025, sur ces demandes de dérogations mineures :

• 37, chemin Emily Carr – Marges latérales
• 24, chemin Olmstead – Hauteur d’une clôture mitoyenne

Donné à Chelsea ce 15^e jour du mois de janvier 2025 :

AVIS PUBLIC - Prenez avis que le comité sur les demandes de démolition statuera sur ces demandes de démolition lors de sa prochaine rencontre qui se tiendra le 29 janvier 2025 :

• 58, chemin Maxwell
• 8, chemin Addison
• 27, chemin Côte du Nord

Donné à Chelsea ce 15^e jour du mois de janvier 2025 :

AVIS DE PROMULGATION - Le conseil de la Municipalité de Chelsea a, à sa session tenue le 14 janvier 2025, adopté le règlement suivant : Règlement numéro 1330-34 - Règlement relatif  à la collecte et au traitement des matières résiduelles.