COVID-19: Fermeture des bureaux municipaux et modification à l'offre de services | Détails

Comité consultatif des ressources naturelles

 

Avis concernant la prochaine réunion du CCRN

En raisons des circonstances exceptionnelles entourant la pandémie de la COVID-19, veuillez noter que la prochaine réunion du comité consultatif des ressources naturelles se tiendra par vidéoconférence par le biais de la plateforme numérique ZOOM.

Le public est invité à assister en direct à la période de questions. La suite de la rencontre aura lieu à huis clos.

Pour participer, vous n'aurez qu'à cliquer sur le lien identifié ci-après et suivre les instructions pour accéder à la rencontre.

 

Les informations concernant la prochaine rencontre suivront sous peu.

 

MANDAT

 

Le comité consultatif des ressources naturelles (CCRN) avise le conseil sur l'application de la section 4.15 concernant les milieux humides du règlement de zonage numéro de la municipalité. Il présente des recommandations afin de mettre à jour les données concernant l'identification des milieux humides existants. Il veille aussi à l'application des quatre (4) principes énumérés à l'article 4.15.5 du règlement de zonage numéro 636-05 de la municipalité en tenant compte de la politique municipale sur les mesures d'atténuation et initiative d'éducation à des fins communautaires.

À la demande du conseil, le comité :

  • travaille conjointement avec les promoteurs à la préparation des plans d'atténuation et des mesures de compensation pour tous les projets qui auront un impact probable sur les milieux humides;
  • avise le conseil sur des projets de développement pouvant avoir une incidence sur les ressources naturelles;
  • peut recevoir des mandats plus précis afin de faire des recommandations sur des matières reliées à l'envrionnement.

 

Consulter le règlement concernant la constitution du CCRN

 


Ce comité se rencontre à 19 h au sous-sol de la bibliothèque de Chelsea, situé au 100, chemin Old Chelsea,  au besoin.

En raison de la pandémie de COVID-19, les rencontres se tiendront par visioconférence.

  • Élu du conseil :

    • Pierre Guénard - Président du CCRN et conseiller du district 2
  • Membres de la communauté :

    • Michelle Comeau
    • Benoit Delage
    • Jonathan Lamarre-Régnière
    • Gershon Rother
    • Jean-Denis Fréchette
  • Fonctionnaires municipaux :

    • Mélissa Chabot - Conseillère en environnement et en développement durable

25 janvier

15 février

22 mars

19 avril

17 mai

14 juin

19 juillet

16 août

20 septembre

18 octobre

Aucune rencontre au mois de novembre

20 décembre


Archives 2020

27 janvier (ANNULÉE)

17 février (Reportée au 25 février)

23 mars 

27 avril (ANNULÉE)

25 mai (Reportée au 27 mai)

15 juin

20 juillet (ANNULÉE)

17 août

21 septembre

26 octobre

16 novembre

14 décembre

14 décembre Ordre du jour À venir
16 novembre Ordre du jour À venir
26 octobre Ordre du jour À venir
28 septembre Ordre du jour Procès-verbal
21 septembre Ordre du jour Procès-verbal
17 août Ordre du jour Procès-verbal
15 juin Ordre du jour Procès-verbal
1er juin Ordre du jour Procès-verbal
27 mai Ordre du jour Procès-verbal
23 mars Ordre du jour  Procès-verbal

25 février                                                

Ordre du jour                                             

Procès-verbal                                   

 

Archives 2018-2019

18 février

25 mars

15 avril (annulée)

27 mai

17 juin (annulée)

22 juillet

19 août

16 septembre (annulée)

21 octobre

18 novembre (annulée)

16 décembre

 

Veuillez noter que ce calendrier contient des dates potentielles pouvant être assujetties à des changements.


Pour information
Service de l'urbanisme et du développement durable