La Municipalité a mis sur pieds un programme de Fonds vert qui vise à fournir un levier financier et un soutien municipal aux initiatives environnementales, de développement durable et/ou de transport actif dans la communauté.
Ce Fonds vert interpelle plus précisément les citoyens, les entrepreneurs locaux, les organismes à but non lucratif ainsi que les organismes publics (ex. les écoles, les établissements de santé, les services sociaux). Les types de projets admissibles seront les études, les projets de sensibilisation, les actions structurantes, les événements environnementaux ou de transport actif, ainsi que les projets d’exception/d’envergure.
La Municipalité vous encourage donc de prendre connaissance de sa Politique du Fonds vert.
Chaque projet retenu pourra recevoir une contribution financière comme suit :
- Projets de 5 000$ et moins : le montant octroyé pourrait représenter jusqu’à 75% de la valeur totale des dépenses admissibles.
- Projets de 5 001$ à 25 000$ : le montant octroyé pourrait représenter jusqu’à 50% de la valeur totale des dépenses admissibles.
L'appel de projets aura lieu du 1er septembre au 31 octobre 2022.
Tous les projets reçus seront ensuite préliminairement analysés et présentés au conseil en début 2023 pour obtenir une sélection finale. Tous les participants recevront une réponse au sujet de l’acceptation ou de la passation de leur proposition de projet.
Veuillez noter que pour être admissible, votre projet doit se dérouler en 2023.
Nous vous invitons à envoyer votre demande complète par courriel à environnement@chelsea.ca ou par la poste à l’attention de la Conseillère en environnement et développement durable au 100, chemin d'Old Chelsea, Chelsea, Qc J9B 1C1.
Toute demande reçue avant ou après la période de candidature sera automatiquement rejetée.
La demande de subvention doit comprendre les documents suivants :
- Formulaire de demande de subvention dûment rempli;
- Budget détaillé (dépenses) représentant la valeur du projet;
- S’il y a lieu, une résolution d’appui du conseil d’administration ou d’établissement de votre organisme qui mandate et identifie un responsable pour déposer une demande de subvention pour le projet précis et signer tout engagement relatif à cette demande.
Les organismes doivent fournir les documents applicables suivants :
- Lettre patente ou charte d’incorporation;
- Preuve d’inscription au registre des entreprises du Québec.